Mentions Légales

1. Informations légales

Le site festival-couleursurbaines.com est édité par :

• Raison sociale : Culture Plus
• Forme juridique : Association
• Capital social :
• Siège social : Le Port des Créateurs, Rue des Savonnières, Toulon, France
• SIRET : ...
• Numéro de TVA intracommunautaire : ...
• Directeur de la publication : ...

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : ...
• Adresse : ...
• Téléphone : ...

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Festival Couleurs Urbaines (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de Culture Plus ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ces éléments sont l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d'un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de Culture Plus est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

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5. Cookies

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6. Limitation de responsabilité

Culture Plus s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@cultureplus-asso.fr